Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En i§a, elles sont fondamentalement diverses des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans la realite, les trucs seront bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele simple

Dans le systeme administratif francais, la commune reste le modele d’origine qui influence l’organisation de l’integralite des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est souvent pas tres nette.

1.1. Notre i?tre capable de politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite d’la municipalite.

Il semble d’abord l’executif d’la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom de la commune…

Il semble aussi delegataire du conseil municipal : il y a en effet des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres etant donne qu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, etant donne qu’il reste OPJ).

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Cela pourra parfois poser certains problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il peut disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique nullement pour autant qu’il represente J’ai collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En pratique, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il est reconnu tel votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant nullement le superieur hierarchique du cadre responsable de la mise en ?uvre. Pourtant, en commode, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement difficile a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline alors de son role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de toutes les decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins importante.

Notre scrutin actuel n’est nullement favorable a la representation en minorite au sein du conseil municipal.

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais ohlala s’explique avec le fait que le autre arrivant ne maitrise jamais l’organisation interne ou qu’il n’a pas toute confiance en personnes en place.

Structure legere, completement politique et nullement administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

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